NEUARTIGE TRICYANOBORATE
Brevet européen · EP2391446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2391446
- Numéro de demande
- EP10701323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 30 oct. 2013
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 17/00 (2006.01)C07F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 09001388 02.02.2009US 151224 P 10.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/000426 26.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/086131 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 30 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.