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Brevet européen · EP2391559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2391559
- Numéro de demande
- EP09775613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2009
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 12 déc. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B65D 85/804 (2006.01)
- Priorité
- AT 1552009 29.01.2009
- Demande PCT
- PCT/AT2009/000331 26.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/085824 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
Parties
Inventeur
EDER, Hans-Christian
84453 Mühldorf, DE
HERRMANN, Roland
1130 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.