TREIBSCHEIBEN-SCHACHTFÖRDERMASCHINE

Brevet européen · EP2391569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391569
Numéro de demande
EP10708510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
19 déc. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102009017111 15.04.2009
DE 102009020240 07.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/051278 03.02.2010
Publication PCT
WO2010/118900 21.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Titulaire

Olko-Maschinentechnik GmbH

Carl-Benz-Straße 4, 59399 Olfen, DE

Inventeur

SCHRÖDER, Walter

57258 Freudenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.