BALLASTWASSERAUFBEREITUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2391585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391585
Numéro de demande
EP10706026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
28 août 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 33/12 (2006.01)
A01N 43/16 (2006.01)
C02F 1/50 (2006.01)
Priorité
GB 0901434 29.01.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000134 29.01.2010
Publication PCT
WO2010/086604 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Inventeur

STIMSON, William

Glasgow G4 0NR, GB

ZHOU, Peilin

Glasgow G4 0LZ, GB

VASSALOS, Dracos

Glasgow G4 0LZ, GB

INCECIK, Atilla

Glasgow G4 0LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.