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Brevet européen · EP2391610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2391610
- Numéro de demande
- EP10703324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 257/02 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)A61K 49/00 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0901556 30.01.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000147 29.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/086615 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 29 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 29.11.2016
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
PARKER, David
Durham DH1 4QL, GB
PAL, Robert
Newton Hall Durham DH1 5PB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.