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Brevet européen · EP2391610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391610
Numéro de demande
EP10703324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 257/02 (2006.01)
C07D 495/04 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 0901556 30.01.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000147 29.01.2010
Publication PCT
WO2010/086615 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  2. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  3. 29 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 29.11.2016

  4. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Inventeur

PARKER, David

Durham DH1 4QL, GB

PAL, Robert

Newton Hall Durham DH1 5PB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.