*
Brevet européen · EP2391835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2391835
- Numéro de demande
- EP10709065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 5 juin 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/12 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20090099 28.01.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/050388 28.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/086816 05.08.2010
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Titulaire
Greppi, Bruno
23884 Castello Brianza, IT
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.