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Brevet européen · EP2391863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391863
Numéro de demande
EP10767467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
5 août 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 15/01 (2006.01)
F41G 7/00 (2006.01)
F41G 9/00 (2006.01)
G08G 5/00 (2006.01)
F41G 7/22 (2006.01)
Priorité
US 149304 P 02.02.2009
US 241017 P 09.09.2009
US 240985 P 09.09.2009
US 240987 P 09.09.2009
US 240996 P 09.09.2009
US 241001 P 09.09.2009
Demande PCT
PCT/US2010/022942 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/123611 28.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

Aerovironment

181 West Huntington Drive, Suite 202, Monrovia, CA 91016, US

Inventeur

MIRALLES, Carlos

Burbank, CA 91504, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.