SANFTES ABLATIVES DESORPTIONSVERFAHREN UND SYSTEM
Brevet européen · EP2391877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2391877
- Numéro de demande
- EP10735472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01N 1/40 (2006.01)H01J 49/26 (2006.01)G01N 33/483 (2006.01)
- Priorité
- US 202161 P 02.02.2009
- Demande PCT
- PCT/CA2010/000136 02.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/085897 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.08.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
MILLER, R.J. Dwayne
22587 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.