MOUVEMENT HORLOGER
Brevet européen · EP2391926 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2391926
- Numéro de demande
- EP09801456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2009
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 9 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 1/16 (2006.01)G04B 33/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 09151664 29.01.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/067849 23.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/086076 05.08.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Geneva Business Center, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 19 sept. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 19 sept. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.07.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 21 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 17 oct. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 17.10.2024
- 19 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2024
4 entrées antérieures
- 19 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2023
- 12 déc. 2018
Transféré
- Titulaire
- Pequignet S.A., 1, rue du Bief, 25500 Morteau, France → PEQUIGNET HORLOGERIE, 1 rue du Bief, 25500 Morteau, France
Publié dans Swissreg le 12.12.2018
- 24 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-PATENT S.A., RUE SAINT-HONORE, 1, 2001 NEUCHÂTEL
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
- 9 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
Parties
Inventeur
CH-2300 La Chaux-de-Fonds
F-25130 Villers-le-lac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.