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Brevet européen · EP2391952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2391952
Numéro de demande
EP10736345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/00 (2018.01)
G06F 15/16 (2006.01)
Priorité
US 207739 P 13.02.2009
US 264120 P 24.11.2009
US 206944 P 04.02.2009
US 207393 P 10.02.2009
US 206354 P 28.01.2009
US 380780 P 02.03.2009
Demande PCT
PCT/US2010/022240 27.01.2010
Publication PCT
WO2010/088278 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Headwater Research LLC

1011 Pruitt Place, Tyler, TX 75703, US

Inventeur

RALEIGH, Gregory, G.

Woodside, CA 94062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.