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Brevet européen · EP2391971 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2391971
- Numéro de demande
- EP10736584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 34/10 (2016.01)
- Priorité
- US 364267 02.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/022939 02.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/088696 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 14 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
New Albany, OH 43054, US
Knoxville, TN 37934, US
Knoxville, TN 37922, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.