VERBESSERTE HARMONISCHE TRANSPOSITION
Brevet européen · EP2392005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2392005
- Numéro de demande
- EP10708984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 16 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G10L 19/022 (2013.01)G10L 21/04 (2013.01)G10L 21/038 (2013.01)
- Priorité
- SE 0900087 28.01.2009US 243624 P 18.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/053222 12.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/086461 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 déc. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dolby International AB, Mr. Treublaan 7, 1097 DP Amsterdam, Pays-Bas → Dolby International AB, 77 Sir John Rogerson¿s Quay, Block C, Grand Canal Docklands, Dublin D02 VK60, Irlande
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 11 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dolby International AB, Apollo Building, 3E, Herikerbergweg 1-35, 1101 CN Amsterdam Zuid-Oost, Pays-Bas → Dolby International AB, Apollo Building, 3E, Herikerbergweg 1-35, 1101 CN Amsterdam Zuidoost, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 11 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dolby International AB, Apollo Building, 3E, Herikerbergweg 1-35, 1101 CN Amsterdam Zuidoost, Pays-Bas → Dolby International AB, Mr. Treublaan 7, 1097 DP Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 16 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
Parties
Inventeur
S-113 30 Stockholm, SE
S-113 30 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.