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Brevet européen · EP2392078 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392078
Numéro de demande
EP10701438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
2 mai 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 5/02 (2006.01)
G06K 7/00 (2006.01)
G06K 19/07 (2006.01)
Priorité
US 148314 P 29.01.2009
US 503746 15.07.2009
Demande PCT
PCT/US2010/021935 25.01.2010
Publication PCT
WO2010/088171 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 2 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2018

Parties

Titulaire

Cubic Corporation

9333 Balboa Avenue, San Diego, CA 92123, US

Inventeur

BUSCH-SORENSEN, Thomas

San Diego California 92107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.