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Brevet européen · EP2392126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2392126
Numéro de demande: EP10736216
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 18 janv. 2010
Publié: 7 déc. 2011
Délivré: 15 nov. 2017
Radié: 31 janv. 2018
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: H04W 4/00 (2009.01)
G06F 15/16 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité: US 207739 P 13.02.2009
US 206354 P 28.01.2009
US 207393 P 10.02.2009
US 206944 P 04.02.2009
US 380756 02.03.2009
Demande PCT: PCT/US2010/021306 18.01.2010
Publication PCT: WO2010/088083 05.08.2010
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Headwater Research LLC

1011 Pruitt Place, Tyler, TX 75703, US

Inventeur

RALEIGH, Gregory, G.

Woodside CA 94062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.