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Brevet européen · EP2392228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392228
Numéro de demande
EP11166543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2011
Publié
7 déc. 2011
Délivré
15 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47B 55/02 (2006.01)
F16B 12/32 (2006.01)
F16B 12/42 (2006.01)
Priorité
DE 102010022470 02.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 12 juin 2020

    Transféré

    Titulaire
    WANZL METALLWARENFABRIK GMBH, Postfach 11 29, 89336 Leipheim, Allemagne → Wanzl GmbH & Co. KGaA, Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 12.06.2020

  6. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

89340 Leipheim, DE

Inventeur

Götz, Christian

89340, Leipheim, DE

Handerer, Manfred

89331, Winterbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.