Regalpaneel

Brevet européen · EP2392230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392230
Numéro de demande
EP11168447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2011
Publié
7 déc. 2011
Délivré
24 oct. 2012
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/02 (2006.01)
A47B 47/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010029567 01.06.2010
DE 102010038968 05.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

BITO-LAGERTECHNIK BITTMANN GmbH

BITO-Lagertechnik Bittmann GmbH

Obertor 29, 55590 Meisenheim, DE

Inventeur

Kemperdick, Arthur

55758 Niederwörresbach, DE

Dörr, Marcus

55595 Traisen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.