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Brevet européen · EP2392265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392265
Numéro de demande
EP11179867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 sept. 2002
Publié
7 déc. 2011
Délivré
29 mai 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/062 (2006.01)
Priorité
US 326287 P 01.10.2001
US 358960 P 25.02.2002
Divisionnaire de
EP02761831
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

DePuy Mitek, Inc.

One Johnson & Johnson Plaza, New Brunswick NJ 08933, US

Inventeur

Topper, Brad

Santa Clarita, CA California 91351, US

Bannerman, Brett

Canyon Country, CA California 91351, US

Weisel, Tom

Ventura, CA California 93003, US

Benson, Terry J.

Santa Clarita, CA California 91390, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.