Système de fixation vertébrale

Brevet européen · EP2392277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392277
Numéro de demande
EP11178875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2003
Publié
7 déc. 2011
Délivré
29 mai 2013
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
FR 0209317 23.07.2002
Divisionnaire de
EP03748221
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 21 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  3. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

  4. 29 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmer GmbH, Patents & Trademarks, Sulzer-Allee 8, 8404 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons La Cité Mondiale, 33000 Bordeaux, FR

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Mazda, Kevyan

75020 PARIS, FR

Le Couedic, Régis

78570 ANDRESY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.