Atemgasvorrichtung mit Befeuchter
Brevet européen · EP2392375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2392375
- Numéro de demande
- EP11175449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2004
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/16 (2006.01)A62B 7/00 (2006.01)B29C 63/00 (2006.01)B29C 45/16 (2006.01)B29C 43/20 (2006.01)B29C 39/12 (2006.01)B29C 41/22 (2006.01)
- Priorité
- AU 2003903139 20.06.2003AU 2003905136 22.09.2003AU 2004901008 27.02.2004
- Divisionnaire de
- EP04737434
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 25 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 25.03.2016
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
Bella Vista New South Wales 2153, AU
Pymble New South Wales 2073, AU
Marsfield New South Wales 2122, AU
Kellyville New South Wales 2155, AU
Mosman New South Wales 2088, AU
Parramatta New South Wales 2150, AU
Glenhaven New South Wales 2154, AU
Frenchs Forest New South Wales 2086, AU
Glenwood New South Wales 2768, AU
Balmain New South Wales 2041, AU
Croydon Park New South Wales 2133, AU
Bella Vista New South Wales 2153, AU
Bella Vista New South Wales 2153, AU
Randwick New South Wales 2031, AU
Northbridge New South Wales 2063, AU
Bella Vista New South Wales 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.