Atemgasvorrichtung mit Befeuchter

Brevet européen · EP2392375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392375
Numéro de demande
EP11175449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2004
Publié
7 déc. 2011
Délivré
6 janv. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
A62B 7/00 (2006.01)
B29C 63/00 (2006.01)
B29C 45/16 (2006.01)
B29C 43/20 (2006.01)
B29C 39/12 (2006.01)
B29C 41/22 (2006.01)
Priorité
AU 2003903139 20.06.2003
AU 2003905136 22.09.2003
AU 2004901008 27.02.2004
Divisionnaire de
EP04737434
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  3. 25 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 25.03.2016

  4. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Inventeur

Kenyon, Barton, John

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Yee, Arthur, Kin-Wai

Pymble New South Wales 2073, AU

Primrose, Rohan, Neil

Marsfield New South Wales 2122, AU

Saada, Jim

Kellyville New South Wales 2155, AU

Snow, John, Michael

Mosman New South Wales 2088, AU

Sapula, Marek, Tomasz

Parramatta New South Wales 2150, AU

Crumblin, Geoffrey

Glenhaven New South Wales 2154, AU

Trevor-Wilson, Duncan, Lovel

Frenchs Forest New South Wales 2086, AU

Lithgow, Perry, David

Glenwood New South Wales 2768, AU

Virr, Alexander

Balmain New South Wales 2041, AU

Richmond, Donald, Angus

Croydon Park New South Wales 2133, AU

Jeha, Simone, Marie

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Payne, Mark, John

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Murray, Andrew, Charles

Randwick New South Wales 2031, AU

Kao, Dan

Northbridge New South Wales 2063, AU

Janiak, Michael Thomas

Bella Vista New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.