Elektrische Stimulationsvorrichtung
Brevet européen · EP2392381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2392381
- Numéro de demande
- EP10195829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2006
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/34 (2006.01)
- Priorité
- US 672937 P 19.04.2005
- Divisionnaire de
- EP06750708
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 06.10.2016
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
St. Paul, MN 55126-4099, US
New Brighton, MN 55112, US
St. Paul, MN 55126-4099, US
1024 Ecublens
1024 Ecublens
1024 Ecublens
1024, Ecublens
1024, Ecublens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.