Spindelmutter

Brevet européen · EP2392477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392477
Numéro de demande
EP11250547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2011
Publié
7 déc. 2011
Délivré
11 févr. 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 27/00 (2006.01)
F16B 39/06 (2006.01)
F16B 41/00 (2006.01)
Priorité
US 802051 01.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Inventeur

Rieger, Brian

Vancouver, Washington 98685, US

Lofthus, Terry

Beaverton, Oregon 97006, US

Brasch, Mark

Portland, Oregon 97229, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.