Procédé et dispositif d'ouverture d'une paroi gonflée

Brevet européen · EP2392508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392508
Numéro de demande
EP11168538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2011
Publié
7 déc. 2011
Délivré
10 oct. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64B 1/46 (2006.01)
B64D 17/02 (2006.01)
B64D 17/72 (2006.01)
Priorité
FR 1002355 03.06.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (C.N.E.S.)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

Huens, Thomas

31400 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.