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Brevet européen · EP2392821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2392821
- Numéro de demande
- EP10735899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 janv. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 35/04 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)F04B 41/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009019849 30.01.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/051234 29.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/087437 05.08.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHIBASHI, Shigemitsu
Tokyo 146-8555, JP
HASHIMOTO, Atsuki
Tokyo 146-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.