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Brevet européen · EP2392822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392822
Numéro de demande
EP10735900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2010
Publié
7 déc. 2011
Délivré
29 mars 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 53/22 (2006.01)
Priorité
JP 2009019866 30.01.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/051235 29.01.2010
Publication PCT
WO2010/087438 05.08.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Inventeur

ISHIBASHI, Shigemitsu

Tokyo 146-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.