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Brevet européen · EP2392824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2392824
- Numéro de demande
- EP10735898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)F04B 35/04 (2006.01)F04B 39/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009019860 30.01.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/051233 29.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/087436 05.08.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHIBASHI, Shigemitsu
Tokyo 146-8555, JP
HASHIMOTO, Atsuki
Tokyo 146-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.