Mécanisme d'indication des phases de la lune

Brevet européen · EP2392976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392976
Numéro de demande
EP11166164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2011
Publié
7 déc. 2011
Délivré
25 août 2021
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 19/26 (2006.01)
Priorité
CH 8602010 01.06.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  6. 23 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Thomas Sammer et al., per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl, Rue Agasse 54, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 25 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.08.2021

Parties

Titulaire

Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA

Route de France 16, 1348 Le Brassus

Mandataire

Thomas Sammer et al. per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl

1208 Genève

Inventeur

Deschanel, Fabrice

25130 Villers-le-lac, FR

Montet, Johan

1343 Les Charbonnières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.