DRUCKMINDERUNGSVENTIL
Brevet européen · EP2392984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2392984
- Numéro de demande
- EP10735936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2010
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 16 oct. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 16/06 (2006.01)F16K 17/30 (2006.01)F16K 31/165 (2006.01)F16K 49/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009021999 02.02.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/051343 01.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/087476 05.08.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 16 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
Parties
Inventeur
YAMAMOTO Hiroaki
Kakuda-shi Miyagi 981-1505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.