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Brevet européen · EP2392996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2392996
Numéro de demande
EP11168485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2011
Publié
7 déc. 2011
Délivré
10 août 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/041 (2006.01)
G01N 21/88 (2006.01)
Priorité
JP 2010126877 02.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

Kouichi, Anno

Chiba, 297-8622, JP

Takumi, Sato

Chiba, 297-8622, JP

Masahiro, Teramoto

Chiba, 297-8622, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.