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Brevet européen · EP2392996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2392996
- Numéro de demande
- EP11168485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2011
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G01N 21/88 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010126877 02.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Kouichi, Anno
Chiba, 297-8622, JP
Takumi, Sato
Chiba, 297-8622, JP
Masahiro, Teramoto
Chiba, 297-8622, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.