Ensemble de raccordement electrique
Brevet européen · EP2393165 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393165
- Numéro de demande
- EP11168866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2011
- Publié
- 7 déc. 2011
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01R 13/53 (2006.01)H01R 24/58 (2011.01)H02J 7/35 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)H01R 13/44 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1054447 07.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 24 avr. 2018
Fusionné
- Titulaire
- Multi-Holding AG, Stockbrunnenrain 8, 4123 Allschwil → Stäubli Electrical Connectors AG, Stockbrunnenrain 8, 4123 Allschwil
Publié dans Swissreg le 24.04.2018
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
68720 Hochstatt, FR
68640 Waldighoffen, FR
68540 Bollwiller, FR
74320 Sevrier, FR
74000 Annecy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.