VERSCHLUSS FÜR EINEN GETRÄNKEBEHÄLTER
Brevet européen · EP2393401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393401
- Numéro de demande
- EP09775707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2009
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 25 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47G 19/22 (2006.01)B65D 47/26 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000050 09.02.2009
- Publication PCT
- WO2010/003259 14.01.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 13 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.05.2015
- 25 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.