VIS D'OSTEOSYNTHESE ET D'ARTHRODESE
Brevet européen · EP2393441 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393441
- Numéro de demande
- EP10707077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 12 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- FR 0900557 09.02.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/000094 09.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/089481 12.08.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 mars 2021
Rectifié
- Titulaire
- Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
- 10 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 18 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
4 entrées antérieures
- 18 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 17 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Memometal Technologies, Société Anonyme, Rue Blaise Pascal Campus de Ker Lann, 35170 Bruz, France → Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.05.2016
- 17 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 17.09.2015
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
F-35700 Rennes, FR
F-59700 Marcq en Baroueul, FR
F-59273 Peronne en Melantois, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.