GUILLOTINE

Brevet européen · EP2393637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2393637
Numéro de demande
EP10703394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
1 juin 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 1/08 (2006.01)
B26D 5/14 (2006.01)
Priorité
US 364776 03.02.2009
Demande PCT
PCT/US2010/022817 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/090984 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Inventeur

FLOOD, Brian

Medford, WI 54451, US

ANDERSON, Kerry

Houlton, WI 54082, US

KREMERS, Douglas, R.

Champlin, MN 55316, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.