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Brevet européen · EP2393704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2393704
Numéro de demande
EP11711435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2011
Publié
14 déc. 2011
Délivré
25 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 25/04 (2006.01)
A63C 17/00 (2006.01)
Priorité
AT 4032010 11.03.2010
Demande PCT
PCT/AT2011/000127 11.03.2011
Publication PCT
WO2011/109851 15.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 10 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 10.05.2018

  7. 30 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

  8. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

Kriechbaum, Günther

1230 Wien, AT

Inventeur

Kriechbaum, Günther

1230 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.