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Brevet européen · EP2393734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393734
- Numéro de demande
- EP10703130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 23 juil. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 35/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 1036512 04.02.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/000015 02.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/090512 12.08.2010
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
Parties
Inventeur
DE VRIES, Hugo, Victor
NL-1327 CH Almere, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.