NEUES GRAPHITMATERIAL
Brevet européen · EP2393753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393753
- Numéro de demande
- EP10702148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 25 sept. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 31/04 (2006.01)C09D 5/24 (2006.01)C09D 7/12 (2006.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 6/06 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)
- Priorité
- EP 09151938 03.02.2009US 149369 P 03.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/051314 03.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/089326 12.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 25 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2013
Parties
Inventeur
SPAHR, Michael E.
CH 6500 Bellinzona
NESSI, Curzio
CH-6707 Iragnia
STALLONE, Salvatore
CH-6592 S. Antonio
WALDHÖR, Eberhard
CH-9320 Arbon
EUSEBIU, Grivei
B-1310 La Hulpe, BE
PROBST, Nicolas
B-1082 Brussels, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.