PHOSPHINAT-RUTHENIUM-KOMPLEXE

Brevet européen · EP2393822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2393822
Numéro de demande
EP10703392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
16 juil. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 15/00 (2006.01)
C07F 9/32 (2006.01)
C07F 9/44 (2006.01)
B01J 23/00 (2006.01)
Priorité
US 149662 P 03.02.2009
US 231408 P 05.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/022798 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/090976 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Inventeur

PARSY, Christophe, Claude

F-34830 Jacou, FR

ALEXANDRE, Francois-Rene

F-34090 Montpellier, FR

BONNATERRE, Florence

F-93260 Les Lilas, FR

SURLERAUX, Dominique

B-1440 Wauthier-Braine, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.