PHOSPHINAT-RUTHENIUM-KOMPLEXE
Brevet européen · EP2393822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393822
- Numéro de demande
- EP10703392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 15/00 (2006.01)C07F 9/32 (2006.01)C07F 9/44 (2006.01)B01J 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 149662 P 03.02.2009US 231408 P 05.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/022798 02.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/090976 12.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Inventeur
PARSY, Christophe, Claude
F-34830 Jacou, FR
ALEXANDRE, Francois-Rene
F-34090 Montpellier, FR
BONNATERRE, Florence
F-93260 Les Lilas, FR
SURLERAUX, Dominique
B-1440 Wauthier-Braine, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.