IMPRÄGNIERTES TEXTIL

Brevet européen · EP2393970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2393970
Numéro de demande
EP10702725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
15 nov. 2017
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 21/14 (2006.01)
E04C 5/07 (2006.01)
Priorité
EP 09001199 29.01.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000156 29.01.2010
Publication PCT
WO2010/086618 05.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

CRAWFORD, William, Campbell

Cardiff South Glamorgan CF11 9HQ, GB

BREWIN, Peter, Eric

Nantwich Cheshire CW5 7QA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.