IMPRÄGNIERTES TEXTIL
Brevet européen · EP2393970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393970
- Numéro de demande
- EP10702725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 21/14 (2006.01)E04C 5/07 (2006.01)
- Priorité
- EP 09001199 29.01.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000156 29.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/086618 05.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
CRAWFORD, William, Campbell
Cardiff South Glamorgan CF11 9HQ, GB
BREWIN, Peter, Eric
Nantwich Cheshire CW5 7QA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.