THERMOPLASTISCHE VLIESTEXTILELEMENTE
Brevet européen · EP2393972 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393972
- Numéro de demande
- EP10734588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 16 janv. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/42 (2012.01)D04H 1/54 (2012.01)D04H 3/16 (2006.01)A43B 23/00 (2006.01)A43D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 367274 06.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/022216 27.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/090923 12.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 16 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2013
Parties
Inventeur
DUA, Bhupesh
Beaverton, OR 97005-6453, US
HAWKINSON, Karen, A.
Beaverton, OR 97005-6453, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.