MANUELLE DAMPFGERÄTE
Brevet européen · EP2393976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393976
- Numéro de demande
- EP10703327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 15 avr. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 75/12 (2006.01)D06F 75/14 (2006.01)D06F 79/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0901855 05.02.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/000212 04.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/089565 12.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 15 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2015
Parties
Inventeur
COLLINSON, Marc, Gibson
Lonan IM4 7JY, GB
GIBBS, Nicholas, Edward
Baldrine IM4 6ED, GB
ASHTON, Steven, Anthony
Agneash IM4 7NR, GB
GARVEY, Vincent, Joseph
Colby IM9 4BF, GB
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