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Brevet européen · EP2393976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2393976
Numéro de demande
EP10703327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
15 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/12 (2006.01)
D06F 75/14 (2006.01)
D06F 79/02 (2006.01)
Priorité
GB 0901855 05.02.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/000212 04.02.2010
Publication PCT
WO2010/089565 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

Parties

Inventeur

COLLINSON, Marc, Gibson

Lonan IM4 7JY, GB

GIBBS, Nicholas, Edward

Baldrine IM4 6ED, GB

ASHTON, Steven, Anthony

Agneash IM4 7NR, GB

GARVEY, Vincent, Joseph

Colby IM9 4BF, GB

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