ABFALLAUFSAMMELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2393987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2393987
- Numéro de demande
- EP09839497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2009
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 21 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E01H 1/04 (2006.01)E01H 1/00 (2006.01)E01H 15/00 (2006.01)E01C 23/082 (2006.01)E01H 1/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AU2009/000149 09.02.2009
- Publication PCT
- WO2010/088715 12.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Inventeur
TOZER, Warwick, Brook
Brighton, Victoria 3186, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.