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Brevet européen · EP2394041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394041
Numéro de demande
EP10705781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
17 juin 2015
Radié
17 juin 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F02D 23/00 (2006.01)
F02B 37/013 (2006.01)
F02B 37/16 (2006.01)
F02B 37/18 (2006.01)
Priorité
AT 1822009 03.02.2009
Demande PCT
PCT/AT2010/000033 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/088710 12.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  4. 17 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

Parties

Inventeur

GUGGENBERGER, Thomas

A-6200 Buch bei Jenbach, AT

HAIDN, Markus

94133 Röhrnbach, DE

KLAUSNER, Johann

A-6391 St. Jakob i.H., AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.