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Brevet européen · EP2394084 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2394084
- Numéro de demande
- EP10738813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/22 (2006.01)F16L 5/08 (2006.01)F16L 5/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 0950046 04.02.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2010/050116 02.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/090582 12.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Jens
S-370 23 Hasslö, SE
ERICSON, Mats
S-374 51 Asarum, SE
FILIPSEN, Jenny
S-371 31 Karlskrona, SE
HILDINGSSON, Ulf
S-370 24 Nättraby, SE
LUNDBORG, Christer
S-371 32 Karlskrona, SE
MILTON, Stefan
S-373 02 Ramdala, SE
PETTERSSON, Ronnie
S-373 00 Jämjö, SE
ÅKESSON, Jörgen
S-371 94 Lyckeby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.