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Brevet européen · EP2394084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394084
Numéro de demande
EP10738813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
2 août 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
Priorité
SE 0950046 04.02.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050116 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/090582 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

ANDERSSON, Jens

S-370 23 Hasslö, SE

ERICSON, Mats

S-374 51 Asarum, SE

FILIPSEN, Jenny

S-371 31 Karlskrona, SE

HILDINGSSON, Ulf

S-370 24 Nättraby, SE

LUNDBORG, Christer

S-371 32 Karlskrona, SE

MILTON, Stefan

S-373 02 Ramdala, SE

PETTERSSON, Ronnie

S-373 00 Jämjö, SE

ÅKESSON, Jörgen

S-371 94 Lyckeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.