EXZENTRISCHES TEIL EINER ROHR- ODER KABELDURCHFÜHRUNG

Brevet européen · EP2394086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394086
Numéro de demande
EP10738817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/02 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
Priorité
SE 0950044 04.02.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050122 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/090586 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

PETTERSSON, Ronnie

S-373 00 Jämjö, SE

MILTON, Stefan

S-373 02 Ramdala, SE

LUNDBORG, Christer

S-371 32 Karlskrona, SE

HILDINGSSON, Ulf

S-370 24 Nättraby, SE

ANDERSSON, Jens

S-370 23 Hasslö, SE

ÅKESSON, Jörgen

S-371 94 Lyckeby, SE

FILIPSEN, Jenny

S-371 31 Karlskrona, SE

ERICSON, Mats

S-374 51 Asarum, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.