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Brevet européen · EP2394094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394094
Numéro de demande
EP09748044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2009
Publié
14 déc. 2011
Délivré
15 oct. 2014
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/00 (2006.01)
F21V 21/005 (2006.01)
F21Y 103/00 (2006.01)
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 3/00 (2006.01)
F21V 17/10 (2006.01)
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 15/015 (2006.01)
F21V 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009007308 03.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/007770 29.10.2009
Publication PCT
WO2010/088936 12.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 28 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.10.2014

  3. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

Herbert Waldmann GmbH & Co. KG

Peter Henlein-Strasse 5, 78056 Villingen-Schwenningen, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

EBERHARDT, Marcus

78554 Aixheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.