ZULUFTAUSLASS
Brevet européen · EP2394100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2394100
- Numéro de demande
- EP10705214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F24F 1/01 (2011.01)F24F 13/062 (2006.01)F24F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- SE 0900145 06.02.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2010/050139 05.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/090592 12.08.2010
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
HULTMARK, Göran
S-426 76 Västra Frölunda, SE
DOHNAL, Miroslav
214 67 Malmö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.