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Brevet européen · EP2394198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394198
Numéro de demande
EP10703011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
18 avr. 2018
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 9/08 (2006.01)
G03B 9/22 (2006.01)
Priorité
DE 202009009522 U 05.02.2009
DE 102009020287 07.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/000606 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/089076 12.08.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Inventeur

AAB, Konstantin

34295 Edermünde-Grifte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.