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Brevet européen · EP2394339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394339
Numéro de demande
EP10703258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2010
Publié
14 déc. 2011
Délivré
29 mars 2017
Radié
16 août 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/00 (2006.01)
Priorité
SE 0950037 04.02.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/051230 02.02.2010
Publication PCT
WO2010/089286 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  2. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  3. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Roxtec AB

P.O. Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

ANDERSSON, Jens

S-370 23 Hasslö, SE

FILIPSEN, Jenny

S-371 31 Karlskrona, SE

HILDINGSSON, Ulf

S-370 24 Nättraby, SE

LUNDBORG, Christer

S-371 32 Karlskrona, SE

MILTON, Stefan

S-373 02 Ramdala, SE

PETTERSSON, Ronnie

S-373 00 Jämjö, SE

ÅKESSON, Jörgen

S-371 94 Lyckeby, SE

ERICSON, Mats

SE 374 51 ASARUM, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.