DICHTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP2394340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2394340
- Numéro de demande
- EP10705322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/22 (2006.01)F16L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0950040 04.02.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/051243 02.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/089291 12.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
ANDERSSON, Jens
S-370 23 Hasslö, SE
ERICSON, Mats
S-374 51 Asarum, SE
FILIPSEN, Jenny
S-371 31 Karlskrona, SE
HILDINGSSON, Ulf
S-370 24 Nättraby, SE
LUNDBORG, Christer
S-371 32 Karlskrona, SE
MILTON, Stefan
S-373 02 Ramdala, SE
PETTERSSON, Ronnie
S-373 00 Jämjö, SE
ÅKESSON, Jörgen
S-371 94 Lyckeby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.