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Brevet européen · EP2394371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2394371
Numéro de demande
EP09839808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2009
Publié
14 déc. 2011
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/18 (2006.01)
H04B 1/44 (2006.01)
Priorité
US 150419 P 06.02.2009
US 412226 26.03.2009
Demande PCT
PCT/US2009/038621 27.03.2009
Publication PCT
WO2010/090649 12.08.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

GORBACHOV, Oleksandr

Irvine, California 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.