Befestigungselement für einen Penis
Brevet européen · EP2394614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2394614
- Numéro de demande
- EP10165626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2010
- Publié
- 14 déc. 2011
- Délivré
- 6 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 5/41 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 mai 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Swiss-Tec Global Ltd., UB3A Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte → Swiss-Tec Global Limited, Kirchstrasse 3, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 22.05.2021
- 25 août 2016
Transféré
- Titulaire
- Phalomed Holdings LTD., UB3A Industrial Estate, San Gwann SGN 09, Malta, Malte → Swiss-Tec Global Ltd., UB3A Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte
Publié dans Swissreg le 25.08.2016
- 25 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2013
1 entrée antérieure
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Inventeur
82541, Münsing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.